Paul Gauguin, Le Cheval blanc (Paris, musée d'Orsay), imagerie scientifique

Conditions de reproduction et de réutilisation des documents

Reproduire des documents

la documentation et les archives conservés au C2RMF sont des archives publiques, régies par le code du patrimoine. La prise de vue avec un appareil photographique, sans utilisation du flash, est autorisée dans la salle de lecture, exception faite des documents consultés par dérogation. La possibilité d'utiliser le photocopieur peut être offerte aux lecteurs par le président de salle (dans la limite de 10 photocopies par séance de travail), sauf pour les documents fragiles qui pourraient être détériorés par cette manipulation.

Pour des raisons juridiques et de conservation, la reproduction des ouvrages et périodiques de la bibliothèque est soumise à l’accord du président de salle. Toute reproduction d’un document est soumise au respect de la législation en vigueur : moins de 10 % d’un livre et moins de 30 % d’un périodique. Les lecteurs peuvent utiliser leur appareil personnel sans flash pour photographier gratuitement les documents des collections bibliographiques, à l’exception des mémoires et thèses soumis à des restrictions de communicabilité et des ouvrages précieux de la réserve. Ces photographies doivent être réalisées uniquement à des fins d’usage privé.

 

Demander des reproductions numériques et réutiliser des documents et des images

Il est possible de demander des reproductions numériques de notre documentation pour un usage non-commercial :

  • Usage personnel ;
  • Usage scientifique : étude dans le cadre d'un projet de recherche, communication dans le cadre d'un événement scientifique, publication non commerciale, illustration d'un mémoire ou d'une thèse... ;
  • Usage pédagogique.

Les demandes, qui doivent être motivées, sont soumises à l'accord du responsable de la filière Archives et Documentation. Les documents et images sont envoyés par e-mail.

Deux formulaires de demande (à envoyer à l’adresse rv-doc.paris-c2rmf@culture.gouv.fr) sont disponibles :

  • Formulaire de demande de reproduction d’images à usage non-commercial :

 

  • Formulaire de demande de reproduction de documents à usage non-commercial :


Un service de numérisation à la demande vous est proposé pour tous les documents qui ne sont pas encore disponibles au format numérique (hors radiographies). Un délai supplémentaire sera alors nécessaire.  
Pour toute demande de réutilisation à caractère commercial, consulter la rubrique « Professionnels » du site.

 

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