Paul Gauguin, Le Cheval blanc (Paris, musée d'Orsay), imagerie scientifique

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Conditions de reproduction et de réutilisation des documents

Reproduire des documents

La documentation et les archives conservés au C2RMF sont des archives publiques, régies par le code du patrimoine. La prise de vue avec un appareil photographique, sans utilisation du flash, est autorisée dans la salle de lecture, exception faite des documents consultés par dérogation. La possibilité d'utiliser le photocopieur peut être offerte aux lecteurs par le président de salle (dans la limite de 10 photocopies par séance de travail), sauf pour les documents fragiles qui pourraient être détériorés par cette manipulation.

Pour des raisons juridiques et de conservation, la reproduction des ouvrages et périodiques de la bibliothèque est soumise à l’accord du président de salle. Toute reproduction d’un document est soumise au respect de la législation en vigueur : moins de 10 % d’un livre et moins de 30 % d’un périodique. Les lecteurs peuvent utiliser leur appareil personnel sans flash pour photographier gratuitement les documents des collections bibliographiques, à l’exception des mémoires et thèses soumis à des restrictions de communicabilité et des ouvrages précieux de la réserve. Ces photographies doivent être réalisées uniquement à des fins d’usage privé.

 

Demander des reproductions numériques et réutiliser des documents et des images à usage Non commercial et hors presse

Il est possible de demander des reproductions numériques de notre documentation pour un usage non-commercial :

  • Usage personnel ;
  • Usage scientifique : étude dans le cadre d'un projet de recherche, communication dans le cadre d'un événement scientifique, publication non commerciale, illustration d'un mémoire ou d'une thèse... ;
  • Usage pédagogique.

Les demandes, qui doivent être motivées, sont soumises à l'accord du responsable de la filière Archives et Documentation. Les documents et images sont envoyés par e-mail.

Deux formulaires de demande (à envoyer à l’adresse rv-doc.paris-c2rmf@culture.gouv.fr) sont disponibles :

  • Formulaire de demande de reproduction d’images à usage non-commercial :

Demande de reproduction d'images à usage non commercial version PDF
Demande de reproduction d'images à usage non commercial version WORD

  • Formulaire de demande de reproduction de documents à usage non-commercial :

Demande de reproduction de documents à usage non commercial version PDF
Demande de reproduction de documents à usage non commercial version WORD

Un service de numérisation à la demande vous est proposé pour tous les documents qui ne sont pas encore disponibles au format numérique (hors radiographies). Un délai supplémentaire sera alors nécessaire.  
Pour toute demande de réutilisation à caractère commercial, consulter la rubrique « Photothèques» du site.

Demander des images pour la presse

Merci de consulter la page dédiée ici 

Demander des images à usage commercial 

Merci d'adresser le formulaire à Marie Lionnet de Loitière.

 

 

Information : réduction des activités sur le site de Versailles
De juin 2022 jusqu’à fin 2025